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Permis de construire à Marange Silvange (57535) - 2 038 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05744315P0019 délivré le 2015/09/02 à MARANGE SILVANGE autorise une construction neuve pour un programme de 2 038 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NEOLIA LORRAINE, le programme résidentiel autorise la construction de 2 038 m² sur BREUIL. Déposé en été 2015, autorisé le 2 septembre 2015 par la commune de MARANGE SILVANGE. Implanté BREUIL, à Marange Silvange (57535), dans le département d’Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEOLIA LORRAINE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 31 logements sur une parcelle de 3 329 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 2 038 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 038 m².

MARANGE SILVANGE compte 6 527 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : BREUIL, Marange Silvange (57535).

Références cadastrales : A, 2060, A, 2061, A, 2062.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEOLIA LORRAINE (SIREN 655680510, SIRET 65568051000022, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité SAINT AVOLD (57500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 038 m² · Variation nette totale : 2 038 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	2 038 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 038 m²	2 038 m²
Total	0 m²	2 038 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 038 m²	2 038 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	31
Collectif (hors résidence)	31

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	31
Surface créée	2 038 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	2 038 m²
Superficie du terrain	3 329 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	non rempli
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite2 038 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurOrganismes HLM

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2015/09/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 décembre 2017.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05744315P0019
Code commune INSEE : 57443 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 septembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marange Silvange (57535). Les travaux prévoient la création de 2 038 m²; la surface après travaux atteint 2 038 m². Le terrain couvre 3 329 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	57
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Moselle
Code de la commune du lieu des travaux	57443
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05744315P0019
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-09-02
Date réelle d'ouverture de chantier	2017-12-15
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2017-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-12
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5546
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	NEOLIA LORRAINE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	655680510
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	65568051000022
Code postal du demandeur	57500
Localité du demandeur	SAINT AVOLD
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	BREUIL
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	MARANGE SILVANGE
Code postal du terrain	57535
sec_cadastre1	A
num_cadastre1	2060
sec_cadastre2	A
num_cadastre2	2061
sec_cadastre3	A
num_cadastre3	2062
Superficie du terrain	3329
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	non rempli
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	31
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	31
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	31
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	2038
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	2038