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Permis de construire à Mamirolle (25620) - 20 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°02536419N0015 délivré le 2020/03/03 à MAMIROLLE autorise une transformation avec extension pour un programme de 235 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI J.T.2.L., le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (430 m²). Déposé en hiver 2019, autorisé le 3 mars 2020 par la commune de MAMIROLLE. Implanté 8 RUE DU STADE, à Mamirolle (25620), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI J.T.2.L..

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 779 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T4. La création de surface atteint 20 m², dont 215 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 235 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

MAMIROLLE compte 1 798 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 8 RUE DU STADE, Mamirolle (25620).

Références cadastrales : AE, 28.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI J.T.2.L. (SIREN 481686376, SIRET 48168637600031, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LA VEZE (25660)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 215 m² · Surface après travaux (totale) : 235 m² · Variation nette totale : 20 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation215 m²20 m²215 m²0 m²215 m²20 m²235 m²
Total215 m²20 m²215 m²0 m²215 m²20 m²235 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
2 pièces2
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée20 m²
Surface transformée215 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)235 m²
Superficie du terrain779 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite235 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/03/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 août 2020. L’achèvement a été déclaré le 1 octobre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 37 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02536419N0015
  • Code commune INSEE : 25364 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mamirolle (25620). Les travaux prévoient la création de 20 m² et des transformations pour 430 m²; la surface après travaux atteint 235 m². Le terrain couvre 779 m².

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