Permis de construire à Malville (44260) - 314 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°04408913F1044 délivré le 2014/03/05 à Malville autorise une construction neuve pour un programme de 314 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par TERRAIN SERVICE, le programme résidentiel autorise la construction de 314 m² sur lot C1 clos claire fontain. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 5 mars 2014 par la commune de Malville. Implanté lot C1 clos claire fontain, à Malville (44260), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TERRAIN SERVICE.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 846 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 314 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 314 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Malville compte 3 627 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : lot C1 clos claire fontain, Malville (44260).
TERRAIN SERVICE (SIREN 434106704, SIRET 43410670400035, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Rennes (35000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 314 m² · Variation nette totale : 314 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
314 m²
0 m²
0 m²
0 m²
314 m²
314 m²
Total
0 m²
314 m²
0 m²
0 m²
0 m²
314 m²
314 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Répartition par taille
3 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
314 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
314 m²
Superficie du terrain
846 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite314 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/03/05
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 juin 2014.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mars 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Malville (44260). Les travaux prévoient la création de 314 m²; la surface après travaux atteint 314 m². Le terrain couvre 846 m².
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