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Autorisation d’urbanisme PC n°01305324P0011 à MALLEMORT (13370) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01305324P0011). Le projet est situé au 11 AV DES ALPILLES à MALLEMORT (13370). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 27 juin 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 juin 2024, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 2 582 m². La surface de plancher créée atteint 1 039 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 390 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 11 AV DES ALPILLES, MALLEMORT (13370).

Références cadastrales : A, 517, A, 687.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV ALPINES 16 SOCIAL (SIREN 980166268, SIRET 98016626800014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MEYREUIL (13590)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 390 m² · Variation nette totale : 1 039 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation180 m²1 039 m²0 m²0 m²0 m²1 039 m²1 219 m²
Autres locaux non résidentiels171 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²171 m²
Total351 m²1 039 m²0 m²0 m²0 m²1 039 m²1 390 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
3 pièces12
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée1 039 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 390 m²
Superficie du terrain2 582 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite171 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/06/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01305324P0011
  • Code commune INSEE : 13053 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MALLEMORT (13370). Les principaux éléments portent sur 16 logements, 1 039 m², 0 m² et parcelle de 2 582 m².