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Permis de construire à Malemort-Du-Comtat (84570) - 87 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08407023C0021 délivré le 2023/10/25 à MALEMORT-DU-COMTAT autorise une construction neuve pour un programme de 87 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PVI, le programme résidentiel autorise la construction de 87 m² sur 28 Impasse des Restanques. Déposé en été 2023, autorisé le 25 octobre 2023 par la commune de MALEMORT-DU-COMTAT. Implanté 28 Impasse des Restanques, à Malemort-Du-Comtat (84570), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Lot 3 Lotissement ""Les Restanques sur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PVI.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 266 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 87 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 87 m².

MALEMORT-DU-COMTAT compte 1 935 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 28 Impasse des Restanques, Malemort-Du-Comtat (84570).

Références cadastrales : A, 973.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PVI (SIREN 813241783, SIRET 81324178300014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CARPENTRAS (84200)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 87 m² · Variation nette totale : 87 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²87 m²0 m²0 m²0 m²87 m²87 m²
Total0 m²87 m²0 m²0 m²0 m²87 m²87 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée87 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)87 m²
Superficie du terrain266 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite87 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/10/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08407023C0021
  • Code commune INSEE : 84070 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Malemort-Du-Comtat (84570). Les travaux prévoient la création de 87 m²; la surface après travaux atteint 87 m². Le terrain couvre 266 m².

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