Permis de construire à Malemort-Du-Comtat (84570) - 93 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°08407013N0001 délivré le 2013/03/29 à Malemort-du-Comtat autorise une construction neuve pour un programme de 93 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 93 m² sur 3 LOT Le Haut Clairam. Déposé en hiver 2013, autorisé le 29 mars 2013 par la commune de Malemort-du-Comtat. Implanté 3 LOT Le Haut Clairam, à Malemort-Du-Comtat (84570), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Chemin du Haut Clairam.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 500 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 93 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 93 m².
Malemort-du-Comtat compte 1 935 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 3 LOT Le Haut Clairam, Malemort-Du-Comtat (84570).
Références cadastrales : C, 1599, C, 1586.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : M nster (48151).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 93 m² · Variation nette totale : 93 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 93 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 93 m² | 93 m² |
| Total | 0 m² | 93 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 93 m² | 93 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 93 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 93 m² |
| Superficie du terrain | 1 500 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence secondaire |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 mai 2013. L’achèvement a été déclaré le 10 mai 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 36 mois 9 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08407013N0001
- Code commune INSEE : 84070 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 mars 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Malemort-Du-Comtat (84570). Les travaux prévoient la création de 93 m²; la surface après travaux atteint 93 m². Le terrain couvre 1 500 m².
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