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Autorisation d’urbanisme PC n°02536121P0015 à MALBUISSON (25160) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02536121P0015). Le projet est situé au 15 RUE DU VIEUX MOULIN à MALBUISSON (25160). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 21 janvier 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 janvier 2022, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 957 m². La surface de plancher créée atteint 395 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 684 m².

Localisation du projet

Adresse : 15 RUE DU VIEUX MOULIN, MALBUISSON (25160).

Références cadastrales : AC, 256, AC, 258, AC, 598.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : MALBUISSON (25160).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 684 m² · Variation nette totale : 395 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²395 m²171 m²0 m²0 m²566 m²566 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²289 m²-289 m²-289 m²
Autres locaux non résidentiels289 m²0 m²118 m²0 m²0 m²118 m²407 m²
Total289 m²395 m²289 m²0 m²289 m²395 m²684 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
3 pièces1
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée395 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)684 m²
Superficie du terrain1 957 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite118 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/01/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02536121P0015
  • Code commune INSEE : 25361 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 janvier 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MALBUISSON (25160). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 395 m², 0 m² et parcelle de 1 957 m².