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Permis de construire à Malbuisson (25160) - 1 285 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02536120P0002 délivré le 2020/07/06 à MALBUISSON autorise une construction neuve pour un programme de 1 285 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ABTP, le programme résidentiel autorise la construction de 1 285 m² sur 4 RUE DU 3E RTA. Déposé en hiver 2020, autorisé le 6 juillet 2020 par la commune de MALBUISSON. Implanté 4 RUE DU 3E RTA, à Malbuisson (25160), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ABTP.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 13 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 54 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 285 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 285 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

MALBUISSON compte 855 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 4 RUE DU 3E RTA, Malbuisson (25160).

Références cadastrales : AD, 306, AE, 193, AE, 95.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ABTP (SIREN 853197192, SIRET 85319719200018, APE 41.10A, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 210 m² · Surface après travaux (totale) : 1 285 m² · Variation nette totale : 1 075 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation210 m²1 285 m²0 m²210 m²0 m²1 075 m²1 285 m²
Total210 m²1 285 m²0 m²210 m²0 m²1 075 m²1 285 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés13
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces6
4 pièces3
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés13
Surface créée1 285 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée210 m²
Surface après travaux (totale)1 285 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 285 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/07/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02536120P0002
  • Code commune INSEE : 25361 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juillet 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Malbuisson (25160). Les travaux prévoient la création de 1 285 m² et des démolitions de 210 m²; la surface après travaux atteint 1 285 m². Le terrain couvre 0 m².

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