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Autorisation d’urbanisme PC n°02536117P0003 à MALBUISSON (25160) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02536117P0003). Le projet est situé au CHAMP LAMY à MALBUISSON (25160). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 21 juin 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 juin 2017, autorise la création de 22 logements sur une parcelle de 3 954 m². La surface de plancher créée atteint 1 686 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 686 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CHAMP LAMY, MALBUISSON (25160).

Références cadastrales : AD, 440.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROMOTION PELLEGRINI (SIREN 452110695, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité OYE ET PALLET (25160)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 686 m² · Variation nette totale : 1 686 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 686 m²0 m²0 m²0 m²1 686 m²1 686 m²
Total0 m²1 686 m²0 m²0 m²0 m²1 686 m²1 686 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés22
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)22
Répartition par taille
2 pièces7
3 pièces13
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés22
Surface créée1 686 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 686 m²
Superficie du terrain3 954 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 686 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/06/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02536117P0003
  • Code commune INSEE : 25361 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juin 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MALBUISSON (25160). Les principaux éléments portent sur 22 logements, 1 686 m², 0 m² et parcelle de 3 954 m².