Permis de construire à Malbuisson (25160) - 252 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02536117P0001 délivré le 2017/05/25 à MALBUISSON autorise une construction neuve pour un programme de 252 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 252 m² sur 14 RUE AUX GRANDS CHAMPS. Déposé au printemps 2017, autorisé le 25 mai 2017 par la commune de MALBUISSON. Implanté 14 RUE AUX GRANDS CHAMPS, à Malbuisson (25160), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 899 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 252 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 252 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
MALBUISSON compte 855 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 14 RUE AUX GRANDS CHAMPS, Malbuisson (25160).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LABERGEMENT STE MARIE (25160).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 252 m² · Variation nette totale : 252 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
252 m²
0 m²
0 m²
0 m²
252 m²
252 m²
Total
0 m²
252 m²
0 m²
0 m²
0 m²
252 m²
252 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
252 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
252 m²
Superficie du terrain
1 899 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite252 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/05/25
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 juillet 2017.
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mai 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Malbuisson (25160). Les travaux prévoient la création de 252 m²; la surface après travaux atteint 252 m². Le terrain couvre 1 899 m².
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