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Permis de construire à Malaunay (76770) - 272 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07640214R0048 délivré le 2015/03/11 à Malaunay autorise une construction neuve pour un programme de 272 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SA D'HLM LOGISEINE, le programme résidentiel autorise la construction de 272 m² sur RUE des Hortensias. Déposé en hiver 2014, autorisé le 11 mars 2015 par la commune de Malaunay. Implanté RUE des Hortensias, à Malaunay (76770), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SA D'HLM LOGISEINE.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 879 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 272 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 272 m².

Malaunay compte 6 143 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE des Hortensias, Malaunay (76770).

Références cadastrales : AK, 417.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SA D'HLM LOGISEINE (SIREN 640500237, SIRET 64050023700022, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Mont-Saint-Aignan (76130)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 272 m² · Variation nette totale : 272 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²272 m²0 m²0 m²0 m²272 m²272 m²
Total0 m²272 m²0 m²0 m²0 m²272 m²272 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée272 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)272 m²
Superficie du terrain879 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite272 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/03/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 février 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07640214R0048
  • Code commune INSEE : 76402 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Malaunay (76770). Les travaux prévoient la création de 272 m²; la surface après travaux atteint 272 m². Le terrain couvre 879 m².

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