Permis de construire à Malataverne (26780) - 87 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02616917M0040 délivré le 2017/10/18 à MALATAVERNE autorise une construction neuve pour un programme de 87 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 87 m² sur Lotis Le Vallon du Rac - lot 2. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 18 octobre 2017 par la commune de MALATAVERNE. Implanté Lotis Le Vallon du Rac - lot 2, à Malataverne (26780), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs reconnus comme tels.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 462 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 87 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 87 m².
MALATAVERNE compte 2 218 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lotis Le Vallon du Rac - lot 2, Malataverne (26780).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : DONZERE (26290).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 87 m² · Variation nette totale : 87 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
87 m²
0 m²
0 m²
0 m²
87 m²
87 m²
Total
0 m²
87 m²
0 m²
0 m²
0 m²
87 m²
87 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Malataverne (26780). Les travaux prévoient la création de 87 m²; la surface après travaux atteint 87 m². Le terrain couvre 462 m².
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