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Permis de construire à Malataverne (26780) - 1 142 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02616916M0040 délivré le 2016/10/31 à MALATAVERNE autorise une construction neuve pour un programme de 1 142 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HABITAT DAUPHINOIS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 142 m² sur Lotis Le Domaine des Oliviers. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 31 octobre 2016 par la commune de MALATAVERNE. Implanté Lotis Le Domaine des Oliviers, à Malataverne (26780), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HABITAT DAUPHINOIS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 13 logements sur une parcelle de 11 110 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 69 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 142 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 142 m².

MALATAVERNE compte 2 218 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lotis Le Domaine des Oliviers, Malataverne (26780).

Références cadastrales : ZD, 733.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITAT DAUPHINOIS (SIREN 435881222, SIRET 43588122200036, APE 68.20A, catégorie juridique 5560, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité VALENCE (26000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 142 m² · Variation nette totale : 1 142 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 142 m²0 m²0 m²0 m²1 142 m²1 142 m²
Total0 m²1 142 m²0 m²0 m²0 m²1 142 m²1 142 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés13
Répartition par typologie
Individuel groupé9
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés13
Surface créée1 142 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 142 m²
Superficie du terrain11 110 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 142 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/10/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juin 2017. L’achèvement a été déclaré le 13 juin 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 12 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02616916M0040
  • Code commune INSEE : 26169 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 octobre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Malataverne (26780). Les travaux prévoient la création de 1 142 m²; la surface après travaux atteint 1 142 m². Le terrain couvre 11 110 m².

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