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Permis de construire à Malataverne (26780) - 79 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02616915M0030 délivré le 2016/03/14 à MALATAVERNE autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 502 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES 2 B, le programme résidentiel autorise la construction de 479 m² sur 215 Chemi des Chenes Verts. Déposé au printemps 2016, autorisé le 14 mars 2016 par la commune de MALATAVERNE. Implanté 215 Chemi des Chenes Verts, à Malataverne (26780), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par LES 2 B.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 13 511 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 479 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 79 m² d’habitation et 423 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 502 m².

MALATAVERNE compte 2 218 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 215 Chemi des Chenes Verts, Malataverne (26780).

Références cadastrales : AM, 177, AM, 175, AM, 172.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES 2 B (SIREN 790328421, SIRET 79032842100017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité VALAURIE (26230)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 23 m² · Surface après travaux (totale) : 502 m² · Variation nette totale : 479 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²79 m²0 m²0 m²0 m²79 m²79 m²
Autres locaux non résidentiels23 m²400 m²0 m²0 m²0 m²400 m²423 m²
Total23 m²479 m²0 m²0 m²0 m²479 m²502 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée479 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)502 m²
Superficie du terrain13 511 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite502 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/03/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02616915M0030
  • Code commune INSEE : 26169 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Malataverne (26780). Les travaux prévoient la création de 479 m²; la surface après travaux atteint 502 m². Le terrain couvre 13 511 m².

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