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Permis de construire à Malataverne (26780) - 167 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02616915M0007 délivré le 2015/05/12 à MALATAVERNE autorise une construction neuve pour un programme de 167 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MARVAL, le programme résidentiel autorise la construction de 167 m² sur 245 C Chemi de Tourvieille. Déposé au printemps 2015, autorisé le 12 mai 2015 par la commune de MALATAVERNE. Implanté 245 C Chemi de Tourvieille, à Malataverne (26780), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MARVAL.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 024 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 167 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 167 m².

MALATAVERNE compte 2 218 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 245 C Chemi de Tourvieille, Malataverne (26780).

Références cadastrales : ZA, 425.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MARVAL (SIREN 484193842, SIRET 48419384200016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MALATAVERNE (26780)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 167 m² · Variation nette totale : 167 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²167 m²0 m²0 m²0 m²167 m²167 m²
Total0 m²167 m²0 m²0 m²0 m²167 m²167 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée167 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)167 m²
Superficie du terrain1 024 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite167 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/05/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 juin 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02616915M0007
  • Code commune INSEE : 26169 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Malataverne (26780). Les travaux prévoient la création de 167 m²; la surface après travaux atteint 167 m². Le terrain couvre 1 024 m².

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