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Permis de construire à Malange (39700) - 210 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03930822D0003 délivré le 2022/08/30 à MALANGE autorise une construction neuve pour un programme de 210 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DES BLES, le programme résidentiel autorise la construction de 210 m² sur RUE DE LA FORET. Déposé en été 2022, autorisé le 30 août 2022 par la commune de MALANGE. Implanté RUE DE LA FORET, à Malange (39700), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DES BLES.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 20 048 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 210 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 210 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

MALANGE compte 321 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE LA FORET, Malange (39700).

Références cadastrales : ZD, 109.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DES BLES (SIREN 517958252, SIRET 51795825200036, APE 68.32A, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité AUXANGE (39700)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 210 m² · Variation nette totale : 210 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²210 m²0 m²0 m²0 m²210 m²210 m²
Total0 m²210 m²0 m²0 m²0 m²210 m²210 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée210 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)210 m²
Superficie du terrain20 048 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite210 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/08/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03930822D0003
  • Code commune INSEE : 39308 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 août 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Malange (39700). Les travaux prévoient la création de 210 m²; la surface après travaux atteint 210 m². Le terrain couvre 20 048 m².

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