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Permis de construire à Maizieres-Sur-Amance (52500) - 468 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2013

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°05230312S0001 délivré le 2013/01/17 à Maizieres-sur-Amance autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 468 m².

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 47 m² sur 10 rue de la Brosse. Déposé à l'automne 2012, autorisé le 17 janvier 2013 par la commune de Maizieres-sur-Amance. Implanté 10 rue de la Brosse, à Maizieres-Sur-Amance (52500), dans le département d’Haute-Marne, en Champagne-Ardenne.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 697 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (130 m² issues de transformation, 130 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 157 m² d’habitation et 311 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 468 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).

Maizieres-sur-Amance compte 96 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 10 rue de la Brosse, Maizieres-Sur-Amance (52500).

Références cadastrales : D, 655, D, 380, ZC, 86.

Région : Champagne-Ardenne • Département : Haute-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : PARIS (75017).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 515 m² · Surface après travaux (totale) : 468 m² · Variation nette totale : -47 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation74 m²0 m²130 m²47 m²0 m²83 m²157 m²
Autres locaux non résidentiels441 m²0 m²0 m²0 m²130 m²-130 m²311 m²
Total515 m²0 m²130 m²47 m²130 m²-47 m²468 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Agricole130 m²
Total détail130 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Logements supprimés1
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée47 m²
Surface après travaux (totale)468 m²
Superficie du terrain4 697 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite468 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/01/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05230312S0001
  • Code commune INSEE : 52303 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 janvier 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Maizieres-Sur-Amance (52500). Les travaux prévoient des transformations pour 260 m² et des démolitions de 47 m²; la surface après travaux atteint 468 m². Le terrain couvre 4 697 m².

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