Permis de construire à Maisons-Du-Bois-Lievremont (25650) - 236 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°02535715P0002 délivré le 2015/05/15 à Maisons-du-Bois-Lievremont autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 826 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par BAVEREL- PATOZ, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (1 180 m²). Déposé en hiver 2015, autorisé le 15 mai 2015 par la commune de Maisons-du-Bois-Lievremont. Implanté 65 RUE Grande, à Maisons-Du-Bois-Lievremont (25650), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BAVEREL- PATOZ.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 261 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 236 m², dont 590 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 826 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Maisons-du-Bois-Lievremont compte 854 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 65 RUE Grande, Maisons-Du-Bois-Lievremont (25650).
Références cadastrales : ZE, 83p, ZE, 40.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
BAVEREL- PATOZ (SIREN 808070338, SIRET 80807033800013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Maisons-du-Bois-Lievremont (25650)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 881 m² · Surface après travaux (totale) : 826 m² · Variation nette totale : -55 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 881 m² | 236 m² | 590 m² | 291 m² | 590 m² | -55 m² | 826 m² |
| Total | 881 m² | 236 m² | 590 m² | 291 m² | 590 m² | -55 m² | 826 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 6 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 6 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 3 |
| 5 pièces | 3 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 6 |
| Surface créée | 236 m² |
| Surface transformée | 590 m² |
| Surface supprimée | 291 m² |
| Surface après travaux (totale) | 826 m² |
| Superficie du terrain | 1 261 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 janvier 2017. L’achèvement a été déclaré le 30 novembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 22 mois 28 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02535715P0002
- Code commune INSEE : 25357 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mai 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Maisons-Du-Bois-Lievremont (25650). Les travaux prévoient la création de 236 m², des transformations pour 1 180 m² et des démolitions de 291 m²; la surface après travaux atteint 826 m². Le terrain couvre 1 261 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Maisons-du-Bois-Lièvremont (25650)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - de Pontarlier - nouvelle construction - 260 m² Habitation
- 2024 - de la Joulevette - nouvelle construction - 178 m² Habitation
- 2024 - Grande - transformation sans extension ni diminution de surface - 67 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - de la Vallee d Ornans - nouvelle construction - 134 m² Habitation
- 2023 - Grande Rue - nouvelle construction - 221 m² Habitation
- 2022 - Grande Rue - nouvelle construction - 148 m² Habitation
- 2022 - 02535722P0002 - transformation sans extension ni diminution de surface - 248 m² Habitation
- 2022 - Grande Rue - nouvelle construction - 127 m² Habitation