Permis de construire à Maisoncelle-Tuilerie (60480) - 267 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°06037715B0005 délivré le 2015/05/13 à Maisoncelle-Tuilerie autorise une transformation avec extension pour un programme de 536 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SC VALMI WOOD, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (538 m²). Déposé au printemps 2015, autorisé le 13 mai 2015 par la commune de Maisoncelle-Tuilerie. Implanté 13 RUE PRINCIPALE, à Maisoncelle-Tuilerie (60480), dans le département d’Oise, en Picardie.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SC VALMI WOOD.
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 411 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 267 m², dont 269 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 536 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Maisoncelle-Tuilerie compte 282 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 13 RUE PRINCIPALE, Maisoncelle-Tuilerie (60480).
Références cadastrales : AC, 124.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SC VALMI WOOD (SIREN 531279313, SIRET 53127931300013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Maisoncelle-Tuilerie (60480)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 430 m² · Surface après travaux (totale) : 536 m² · Variation nette totale : 106 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 182 m² | 267 m² | 269 m² | 41 m² | 141 m² | 354 m² | 536 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 248 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 128 m² | -248 m² | 0 m² |
| Total | 430 m² | 267 m² | 269 m² | 161 m² | 269 m² | 106 m² | 536 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 128 m² |
| Total détail | 128 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 8 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 8 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 1 |
| 3 pièces | 6 |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 8 |
| Surface créée | 267 m² |
| Surface transformée | 141 m² |
| Surface supprimée | 41 m² |
| Surface après travaux (totale) | 536 m² |
| Superficie du terrain | 1 411 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06037715B0005
- Code commune INSEE : 60377 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mai 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Maisoncelle-Tuilerie (60480). Les travaux prévoient la création de 267 m², des transformations pour 538 m² et des démolitions de 161 m²; la surface après travaux atteint 536 m². Le terrain couvre 1 411 m².
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