Permis de construire à Maisod (39260) - 125 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03930723T0006 délivré le 2024/01/17 à MAISOD autorise une construction neuve pour un programme de 525 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 125 m² sur 605 RTE DU PONT DE LA PYLE. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 17 janvier 2024 par la commune de MAISOD. Implanté 605 RTE DU PONT DE LA PYLE, à Maisod (39260), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 2 818 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 125 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 525 m².
MAISOD compte 324 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 605 RTE DU PONT DE LA PYLE, Maisod (39260).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : MAISOD (39260).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 400 m² · Surface après travaux (totale) : 525 m² · Variation nette totale : 125 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
400 m²
125 m²
0 m²
0 m²
0 m²
125 m²
525 m²
Total
400 m²
125 m²
0 m²
0 m²
0 m²
125 m²
525 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Individuel groupé
5
Répartition par taille
3 pièces
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Surface créée
125 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
525 m²
Superficie du terrain
2 818 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite525 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 janvier 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Maisod (39260). Les travaux prévoient la création de 125 m²; la surface après travaux atteint 525 m². Le terrain couvre 2 818 m².
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