Permis de construire à Maiche (25120) - 975 m² destination Habitation autorisé en 2024
Le permis n°02535624R0009 délivré le 2024/11/05 à MAICHE autorise une construction neuve pour un programme de 975 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SMCI TRANSACTION SMCI PIERRE ET VIE SMCI GESTION SYNDIC SMCI SMART SMCI TERTIAIRE, le programme résidentiel autorise la construction de 975 m² sur 5 DU SQAURE. Déposé au printemps 2024, autorisé le 5 novembre 2024 par la commune de MAICHE. Implanté 5 DU SQAURE, à Maiche (25120), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SMCI TRANSACTION SMCI PIERRE ET VIE SMCI GESTION SYNDIC SMCI SMART SMCI TERTIAIRE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 17 logements sur une parcelle de 5 065 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 975 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 975 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 6 % du volume autorisé).
MAICHE compte 4 244 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 5 DU SQAURE, Maiche (25120).
Références cadastrales : AI, 5.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SMCI TRANSACTION SMCI PIERRE ET VIE SMCI GESTION SYNDIC SMCI SMART SMCI TERTIAIRE (SIREN 444473375, SIRET 44447337500020, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 410 m² · Surface après travaux (totale) : 975 m² · Variation nette totale : 565 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 410 m² | 975 m² | 0 m² | 410 m² | 0 m² | 565 m² | 975 m² |
| Total | 410 m² | 975 m² | 0 m² | 410 m² | 0 m² | 565 m² | 975 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 17 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 17 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 2 |
| 2 pièces | 10 |
| 3 pièces | 4 |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 17 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 975 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 410 m² |
| Surface après travaux (totale) | 975 m² |
| Superficie du terrain | 5 065 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02535624R0009
- Code commune INSEE : 25356 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 novembre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Maiche (25120). Les travaux prévoient la création de 975 m² et des démolitions de 410 m²; la surface après travaux atteint 975 m². Le terrain couvre 5 065 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Maîche (25120)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Rue des Marronniers - nouvelle construction - 700 m² Habitation
- 2024 - RUE DE PRAGUE - nouvelle construction - 149 m² Habitation
- 2024 - RUE DU MARECHAL LECLERC - nouvelle construction - 543 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - RUE DE LA BATHEUSE - transformation sans extension ni diminution de surface - 329 m² Habitation
- 2023 - RUE DU COMMANDANT D'AIGREM - transformation avec diminution de surface - 211 m² Hébergement hôtelier
- 2023 - VILLAGE DES BICHETS - nouvelle construction - 165 m² Habitation
- 2023 - RUE DU GENERAL DE GAULLE - transformation sans extension ni diminution de surface - 334 m² Hébergement hôtelier
- 2022 - LOTISSEMENT BOIS DE LA GUE - nouvelle construction - 100 m² Habitation