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Permis de construire à Maiche (25120) - 93 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02535623R0014 délivré le 2024/01/12 à MAICHE autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 543 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DOUBS - TERRITOIRE DE BELFORT, le programme résidentiel autorise la construction de 543 m² sur 17B RUE DU MARECHAL LECLERC. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 12 janvier 2024 par la commune de MAICHE. Implanté 17B RUE DU MARECHAL LECLERC, à Maiche (25120), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DOUBS - TERRITOIRE DE BELFORT.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 870 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1. La création de surface atteint 543 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 93 m² d’habitation et 450 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 543 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

MAICHE compte 4 244 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 17B RUE DU MARECHAL LECLERC, Maiche (25120).

Références cadastrales : AH, 109, AH, 116, AH, 117.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DOUBS - TERRITOIRE DE BELFORT (SIREN 130017338, SIRET 13001733800018, APE 94.11Z, catégorie juridique 7381, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 305 m² · Surface après travaux (totale) : 543 m² · Variation nette totale : 238 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²93 m²0 m²0 m²0 m²93 m²93 m²
Autres locaux non résidentiels305 m²450 m²0 m²305 m²0 m²145 m²450 m²
Total305 m²543 m²0 m²305 m²0 m²238 m²543 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
1 pièce2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée543 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)543 m²
Superficie du terrain2 870 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite543 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/01/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02535623R0014
  • Code commune INSEE : 25356 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 janvier 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Maiche (25120). Les travaux prévoient la création de 543 m² et des démolitions de 305 m²; la surface après travaux atteint 543 m². Le terrain couvre 2 870 m².

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