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Permis de construire à Maiche (25120) - 178 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02535619R0011 délivré le 2019/06/03 à MAICHE autorise une construction neuve pour un programme de 178 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HAUT-DOUBS CREER BATIR, le programme résidentiel autorise la construction de 178 m² sur Impasse des Alpes. Déposé en hiver 2019, autorisé le 3 juin 2019 par la commune de MAICHE. Implanté Impasse des Alpes, à Maiche (25120), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Lieu-dit ""Les Mailleux"".

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HAUT-DOUBS CREER BATIR.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 666 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 178 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 178 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

MAICHE compte 4 244 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Impasse des Alpes, Maiche (25120).

Références cadastrales : ZK, 53.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HAUT-DOUBS CREER BATIR (SIREN 324882299, SIRET 32488229900039, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MORTEAU (25500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 178 m² · Variation nette totale : 178 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²178 m²0 m²0 m²0 m²178 m²178 m²
Total0 m²178 m²0 m²0 m²0 m²178 m²178 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée178 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)178 m²
Superficie du terrain666 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite178 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/06/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02535619R0011
  • Code commune INSEE : 25356 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juin 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Maiche (25120). Les travaux prévoient la création de 178 m²; la surface après travaux atteint 178 m². Le terrain couvre 666 m².

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