Permis de construire à Maiche (25120) - 2 228 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°02535616R0001 délivré le 2016/07/29 à MAICHE autorise une construction neuve pour un programme de 2 228 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SOCIETE CIVILE DU PLATEAU, le programme résidentiel autorise la construction de 2 228 m² sur SOUS MONTJOIE. Déposé en été 2016, autorisé le 29 juillet 2016 par la commune de MAICHE. Implanté SOUS MONTJOIE, à Maiche (25120), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE CIVILE DU PLATEAU.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 36 logements sur une parcelle de 5 974 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 2 228 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 228 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 3 % du volume autorisé).
MAICHE compte 4 244 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : SOUS MONTJOIE, Maiche (25120).
Références cadastrales : AB, 381, AB, 405.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOCIETE CIVILE DU PLATEAU (SIREN 493664304, SIRET 49366430400018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAUSHEIM (68391)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 478 m² · Surface après travaux (totale) : 2 228 m² · Variation nette totale : 1 750 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 478 m² | 2 228 m² | 0 m² | 478 m² | 0 m² | 1 750 m² | 2 228 m² |
| Total | 478 m² | 2 228 m² | 0 m² | 478 m² | 0 m² | 1 750 m² | 2 228 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 36 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 36 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 1 |
| 2 pièces | 10 |
| 3 pièces | 17 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 36 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 2 228 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 478 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 228 m² |
| Superficie du terrain | 5 974 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 mai 2017.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02535616R0001
- Code commune INSEE : 25356 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juillet 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Maiche (25120). Les travaux prévoient la création de 2 228 m² et des démolitions de 478 m²; la surface après travaux atteint 2 228 m². Le terrain couvre 5 974 m².
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