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Permis de construire à Maiche (25120) - 862 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02535614R0016 délivré le 2014/10/23 à Maiche autorise une construction neuve pour un programme de 862 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par IMMOBILIERE MONTMIROIR, le programme résidentiel autorise la construction de 862 m² sur 12 RUE DU MONT MIROIR. Déposé en été 2014, autorisé le 23 octobre 2014 par la commune de Maiche. Implanté 12 RUE DU MONT MIROIR, à Maiche (25120), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de LES VERGERS.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par IMMOBILIERE MONTMIROIR.

Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 2 508 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 862 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 862 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Maiche compte 4 244 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 12 RUE DU MONT MIROIR, Maiche (25120).

Références cadastrales : AC, 209.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMOBILIERE MONTMIROIR (SIREN 422849158, SIRET 42284915800015, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Maiche (25120)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 862 m² · Variation nette totale : 862 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²862 m²0 m²0 m²0 m²862 m²862 m²
Total0 m²862 m²0 m²0 m²0 m²862 m²862 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)10
Répartition par taille
3 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée862 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)862 m²
Superficie du terrain2 508 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite862 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/10/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02535614R0016
  • Code commune INSEE : 25356 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 octobre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Maiche (25120). Les travaux prévoient la création de 862 m²; la surface après travaux atteint 862 m². Le terrain couvre 2 508 m².

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