Permis de construire à Maîche (25120) - 326 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02535614R0014 délivré le 2014/07/31 à Maîche autorise une construction neuve pour un programme de 326 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SARL B.D.P, le programme résidentiel autorise la construction de 326 m² sur LOT BAS DES ROUTES. Déposé en été 2014, autorisé le 31 juillet 2014 par la commune de Maîche. Implanté LOT BAS DES ROUTES, à Maîche (25120), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SARL B.D.P.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 987 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 326 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 326 m².
Maîche compte 4 244 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SARL B.D.P (SIREN 491710307, SIRET 49171030700043, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Charquemont (25140)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 326 m² · Variation nette totale : 326 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
326 m²
0 m²
0 m²
0 m²
326 m²
326 m²
Total
0 m²
326 m²
0 m²
0 m²
0 m²
326 m²
326 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
326 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
326 m²
Superficie du terrain
987 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite326 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/07/31
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 août 2014. L’achèvement a été déclaré le 30 mars 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 19 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 juillet 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Maîche (25120). Les travaux prévoient la création de 326 m²; la surface après travaux atteint 326 m². Le terrain couvre 987 m².
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