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Permis de construire à Maîche (25120) - 432 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02535612R0020 délivré le 2013/03/18 à Maîche autorise une construction neuve pour un programme de 432 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SARL B.D.P, le programme résidentiel autorise la construction de 432 m² sur LOT Bas des Routes. Déposé en hiver 2012, autorisé le 18 mars 2013 par la commune de Maîche. Implanté LOT Bas des Routes, à Maîche (25120), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SARL B.D.P.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 824 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 432 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 432 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Maîche compte 4 244 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOT Bas des Routes, Maîche (25120).

Références cadastrales : ZI, 7, ZI, 32.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL B.D.P (SIREN 491710307, SIRET 49171030700027, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Charquemont (25140)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 432 m² · Variation nette totale : 432 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²432 m²0 m²0 m²0 m²432 m²432 m²
Total0 m²432 m²0 m²0 m²0 m²432 m²432 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée432 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)432 m²
Superficie du terrain1 824 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite432 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/03/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 mars 2013.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02535612R0020
  • Code commune INSEE : 25356 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Maîche (25120). Les travaux prévoient la création de 432 m²; la surface après travaux atteint 432 m². Le terrain couvre 1 824 m².

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