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Permis de construire à Magny-Sur-Tille (21110) - 737 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02137021R0020 délivré le 2022/06/21 à MAGNY-SUR-TILLE autorise une construction neuve pour un programme de 737 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CARRE DE L'HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 737 m² sur RUE DE MALTE. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 21 juin 2022 par la commune de MAGNY-SUR-TILLE. Implanté RUE DE MALTE, à Magny-Sur-Tille (21110), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de LOT 6 / ILOT 2 LOTISSEMENT ""EN LA VIEI.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CARRE DE L'HABITAT.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 2 666 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 737 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 737 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

MAGNY-SUR-TILLE compte 883 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE MALTE, Magny-Sur-Tille (21110).

Références cadastrales : AA, 177, AA, 178, AA, 179.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CARRE DE L'HABITAT (SIREN 814812277, SIRET 81481227700014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LUTTERBACH (68460)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 737 m² · Variation nette totale : 737 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²737 m²0 m²0 m²0 m²737 m²737 m²
Total0 m²737 m²0 m²0 m²0 m²737 m²737 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
4 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée737 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)737 m²
Superficie du terrain2 666 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite737 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/06/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 décembre 2022. L’achèvement a été déclaré le 10 septembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 21 mois 3 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02137021R0020
  • Code commune INSEE : 21370 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Magny-Sur-Tille (21110). Les travaux prévoient la création de 737 m²; la surface après travaux atteint 737 m². Le terrain couvre 2 666 m².

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