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Autorisation d’urbanisme PC n°04212721M0029 à MABLY (42300) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04212721M0029). Le projet est situé au 9 Ter rue Prosper Merimee à MABLY (42300). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 décembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 décembre 2021, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 766 m². La surface de plancher créée atteint 207 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 207 m².

Localisation du projet

Adresse : 9 Ter rue Prosper Merimee, MABLY (42300).

Références cadastrales : AP, 143.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DES SABLES (SIREN 849557905, SIRET 84955790500015, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MABLY (42300)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 207 m² · Variation nette totale : 207 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²207 m²0 m²0 m²0 m²207 m²207 m²
Total0 m²207 m²0 m²0 m²0 m²207 m²207 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée207 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)207 m²
Superficie du terrain766 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite207 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/12/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 6 janvier 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04212721M0029
  • Code commune INSEE : 42127 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 décembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MABLY (42300). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 207 m², 0 m² et parcelle de 766 m².