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Autorisation d’urbanisme PC n°0693892200029 à Lyon 9eme (69009) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0693892200029). Le projet est situé au 93 avenue Sidoine Apollinaire à Lyon 9eme (69009). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 29 novembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 29 novembre 2022, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 2 693 m². La surface de plancher créée atteint 417 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 417 m².

Localisation du projet

Adresse : 93 avenue Sidoine Apollinaire, Lyon 9eme (69009).

Références cadastrales : CR, 28.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SM ASSAINISSEMENT DE LA BARCHE (SIREN 200046597, APE 84.11Z, catégorie juridique 7354, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Lyon cedex 03 (69505)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 417 m² · Variation nette totale : 417 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²333 m²0 m²0 m²0 m²333 m²333 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²84 m²0 m²0 m²0 m²84 m²84 m²
Total0 m²417 m²0 m²0 m²0 m²417 m²417 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Individuel groupé20
Répartition par taille
1 pièce20

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée417 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)417 m²
Superficie du terrain2 693 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite84 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/11/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0693892200029
  • Code commune INSEE : 69123 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 novembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Lyon 9eme (69009). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 417 m², 0 m² et parcelle de 2 693 m².