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Permis de construire à Luxiol (25110) - 312 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02535413D0001 délivré le 2013/11/13 à Luxiol autorise une construction neuve pour un programme de 312 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI PLATON, le programme résidentiel autorise la construction de 312 m² sur RUE des champs. Déposé en été 2013, autorisé le 13 novembre 2013 par la commune de Luxiol. Implanté RUE des champs, à Luxiol (25110), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI PLATON.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 014 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 312 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 312 m².

Luxiol compte 157 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE des champs, Luxiol (25110).

Références cadastrales : ZH, 94.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI PLATON (SIREN 539493346, SIRET 53949334600016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Dannemarie-sur-Crete (25410)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 312 m² · Variation nette totale : 312 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²312 m²0 m²0 m²0 m²312 m²312 m²
Total0 m²312 m²0 m²0 m²0 m²312 m²312 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée312 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)312 m²
Superficie du terrain1 014 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite312 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/11/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02535413D0001
  • Code commune INSEE : 25354 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Luxiol (25110). Les travaux prévoient la création de 312 m²; la surface après travaux atteint 312 m². Le terrain couvre 1 014 m².

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