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Permis de construire à Luxeuil-Les-Bains (70300) - 121 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07031124E0007 délivré le 2024/10/10 à LUXEUIL-LES-BAINS autorise une construction neuve pour un programme de 121 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LES LAURIERS, le programme résidentiel autorise la construction de 121 m² sur Rue Andre Maginot. Déposé en été 2024, autorisé le 10 octobre 2024 par la commune de LUXEUIL-LES-BAINS. Implanté Rue Andre Maginot, à Luxeuil-Les-Bains (70300), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LES LAURIERS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 319 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 121 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 121 m².

LUXEUIL-LES-BAINS compte 6 659 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue Andre Maginot, Luxeuil-Les-Bains (70300).

Références cadastrales : AL, 199, AL, 215, AL, 215.

Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LES LAURIERS (SIREN 438729840, SIRET 43872984000019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Luxeuil-les-Bains (70300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 121 m² · Variation nette totale : 121 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²121 m²0 m²0 m²0 m²121 m²121 m²
Total0 m²121 m²0 m²0 m²0 m²121 m²121 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée121 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)121 m²
Superficie du terrain1 319 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite121 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/10/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07031124E0007
  • Code commune INSEE : 70311 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Luxeuil-Les-Bains (70300). Les travaux prévoient la création de 121 m²; la surface après travaux atteint 121 m². Le terrain couvre 1 319 m².

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