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Permis de construire à Longevilles-Mont-D Or (25370) - 444 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02534818P0001 délivré le 2018/04/11 à LONGEVILLES-MONT-D OR autorise une construction neuve pour un programme de 444 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES TERRASSES DU MONT D'OR, le programme résidentiel autorise la construction de 444 m² sur RUE DU LEVANT. Déposé en hiver 2018, autorisé le 11 avril 2018 par la commune de LONGEVILLES-MONT-D OR. Implanté RUE DU LEVANT, à Longevilles-Mont-D Or (25370), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES TERRASSES DU MONT D'OR.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 116 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T4. La création de surface atteint 444 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 444 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

LONGEVILLES-MONT-D OR compte 613 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU LEVANT, Longevilles-Mont-D Or (25370).

Références cadastrales : ZH, 79p.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES TERRASSES DU MONT D'OR (SIREN 834442956, SIRET 83444295600019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité RAYNANS (25550)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 444 m² · Variation nette totale : 444 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²444 m²0 m²0 m²0 m²444 m²444 m²
Total0 m²444 m²0 m²0 m²0 m²444 m²444 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)5
Répartition par taille
2 pièces2
4 pièces2
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée444 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)444 m²
Superficie du terrain1 116 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite444 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/04/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 septembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 29 février 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 4 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02534818P0001
  • Code commune INSEE : 25348 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 avril 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Longevilles-Mont-D Or (25370). Les travaux prévoient la création de 444 m²; la surface après travaux atteint 444 m². Le terrain couvre 1 116 m².

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