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Permis de construire à Longeville-Les-Saint-Avold (57740) - 2 046 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05741319V0006 délivré le 2019/12/24 à LONGEVILLE-LES-SAINT-AVOLD autorise une construction neuve pour un programme de 2 046 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES PRES, le programme résidentiel autorise la construction de 2 046 m² sur Rue de Saint-Avold. Déposé en été 2019, autorisé le 24 décembre 2019 par la commune de LONGEVILLE-LES-SAINT-AVOLD. Implanté Rue de Saint-Avold, à Longeville-Les-Saint-Avold (57740), dans le département d’Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES PRES.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 21 logements sur une parcelle de 3 008 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 2 046 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 046 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

LONGEVILLE-LES-SAINT-AVOLD compte 3 611 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de Saint-Avold, Longeville-Les-Saint-Avold (57740).

Références cadastrales : 03, 336, 03, 337.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES PRES (SIREN 843137282, SIRET 84313728200011, APE 41.10A, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité SAINT-AVOLD (57500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 046 m² · Variation nette totale : 2 046 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	2 046 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 046 m²	2 046 m²
Total	0 m²	2 046 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 046 m²	2 046 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	21
Collectif (hors résidence)	21
Répartition par taille
3 pièces	9
4 pièces	9
5 pièces	2
6 pièces et +	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	21
Surface créée	2 046 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	2 046 m²
Superficie du terrain	3 008 m²
Nombre de niveaux	4
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	non rempli
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite2 046 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2019/12/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05741319V0006
Code commune INSEE : 57413 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2019
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 décembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Longeville-Les-Saint-Avold (57740). Les travaux prévoient la création de 2 046 m²; la surface après travaux atteint 2 046 m². Le terrain couvre 3 008 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	57
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Moselle
Code de la commune du lieu des travaux	57413
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05741319V0006
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2019-12-24
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2019-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2019-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2019-12
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LES PRES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	843137282
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84313728200011
Code postal du demandeur	57500
Localité du demandeur	SAINT-AVOLD
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Rue de Saint-Avold
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	LONGEVILLE-LES-SAINT-AVOLD
Code postal du terrain	57740
sec_cadastre1	03
num_cadastre1	336
sec_cadastre2	03
num_cadastre2	337
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	3008
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	4
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	non rempli
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	21
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	21
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	21
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	9
Nombre de logements de 4 pièces créés	9
Nombre de logements de 5 pièces créés	2
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	1
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	2046
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	2046
COMM_NORM	57413