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Permis de construire à Loire-Sur-Rhone (69700) - 1 128 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06911813G0018 délivré le 2013/10/07 à Loire-sur-Rhone autorise une construction neuve pour un programme de 1 128 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 1 128 m² sur Les Martinieres. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 7 octobre 2013 par la commune de Loire-sur-Rhone. Implanté Les Martinieres, à Loire-Sur-Rhone (69700), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 3 442 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 1 128 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 128 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Loire-sur-Rhone compte 2 698 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Les Martinieres, Loire-Sur-Rhone (69700).

Références cadastrales : AM, 294, AM, 273.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : VIENNE (38200).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 128 m² · Variation nette totale : 1 128 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 128 m²0 m²0 m²0 m²1 128 m²1 128 m²
Total0 m²1 128 m²0 m²0 m²0 m²1 128 m²1 128 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
4 pièces12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée1 128 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 128 m²
Superficie du terrain3 442 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 128 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/10/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 novembre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06911813G0018
  • Code commune INSEE : 69118 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Loire-Sur-Rhone (69700). Les travaux prévoient la création de 1 128 m²; la surface après travaux atteint 1 128 m². Le terrain couvre 3 442 m².

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