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Auvergne-Rhône-Alpes
Drôme (26)
Livron-sur-Drôme
Détail PC 02616519L0038
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°02616519L0038 délivré le 2020/06/23 à LIVRON SUR DROME autorise une construction neuve pour un programme de 2 805 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par DROME AMENAGEMENT HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 2 805 m² sur rue des Renoncees. Déposé en été 2019, autorisé le 23 juin 2020 par la commune de LIVRON SUR DROME. Implanté rue des Renoncees, à Livron Sur Drome (26250), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DROME AMENAGEMENT HABITAT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 44 logements sur une parcelle de 14 223 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 73 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T4. La création de surface atteint 2 805 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 805 m² . Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
LIVRON SUR DROME compte 9 298 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : rue des Renoncees, Livron Sur Drome (26250).
Références cadastrales : BM, 17, BM, 329, BM, 64.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage DROME AMENAGEMENT HABITAT (SIREN 492977566, SIRET 49297756600024, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM , localité VALENCE (26595)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 805 m² · Variation nette totale : 2 805 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 805 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 805 m² 2 805 m² Total 0 m² 2 805 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 805 m² 2 805 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 44 Répartition par typologie Individuel groupé 12 Collectif (hors résidence) 32 Répartition par taille 1 pièce 3 2 pièces 29 4 pièces 12
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 44 Surface créée 2 805 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 805 m² Superficie du terrain 14 223 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée non rempli Type d’habitation non rempli Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 805 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Organismes HLM
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2020/06/23
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 novembre 2020.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02616519L0038 Code commune INSEE : 26165 - Voir la page commune Année de dépôt : 2019 Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Livron Sur Drome (26250). Les travaux prévoient la création de 2 805 m²; la surface après travaux atteint 2 805 m². Le terrain couvre 14 223 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
26
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Drôme
Code de la commune du lieu des travaux
26165
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02616519L0038
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-06-23
Date réelle d'ouverture de chantier
2020-11-23
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2020-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-11
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
4140
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
DROME AMENAGEMENT HABITAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
492977566
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
49297756600024
Code postal du demandeur
26595
Localité du demandeur
VALENCE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
rue des Renoncees
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
LIVRON SUR DROME
Code postal du terrain
26250
sec_cadastre1
BM
num_cadastre1
17
sec_cadastre2
BM
num_cadastre2
329
sec_cadastre3
BM
num_cadastre3
64
Superficie du terrain
14223
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Utilisation visée des locaux à construire
non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire
non rempli
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
44
Nombre de logements individuels créés
12
Nombre de logements collectifs créés
32
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
12
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
32
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
3
Nombre de logements de 2 pièces créés
29
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
12
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2805
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
2805
Tableau des données brutes de l'autorisation.
