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Autorisation d’urbanisme PC n°04408324A0014 à LA LIMOUZINIERE (44310) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04408324A0014). Le projet est situé au Rue de la Moncire à LA LIMOUZINIERE (44310). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 14 octobre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 octobre 2024, autorise la création de 14 logements sur une parcelle de 37 119 m². La surface de plancher créée atteint 926 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 926 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Rue de la Moncire, LA LIMOUZINIERE (44310).

Références cadastrales : ZP, 17.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EUROPEAN HOMES 387 (SIREN 925298390, SIRET 92529839000012, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS 01 (75001)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 926 m² · Variation nette totale : 926 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²926 m²0 m²0 m²0 m²926 m²926 m²
Total0 m²926 m²0 m²0 m²0 m²926 m²926 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés14
Surface créée926 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)926 m²
Superficie du terrain37 119 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite926 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/10/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04408324A0014
  • Code commune INSEE : 44083 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA LIMOUZINIERE (44310). Les principaux éléments portent sur 14 logements, 926 m², 0 m² et parcelle de 37 119 m².