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Autorisation d’urbanisme PC n°09404419C1016 à LIMEIL BREVANNES !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09404419C1016). Le projet est situé au 27 AV DE LA DIV LECLERC à LIMEIL BREVANNES. Le projet se situe dans le département Val-de-Marne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 23 janvier 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 janvier 2020, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 793 m². La surface de plancher créée atteint 371 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 371 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 27 AV DE LA DIV LECLERC, LIMEIL BREVANNES.

Références cadastrales : AC, 117, AC, 118.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FORUM 77 (SIREN 552005787, SIRET 55200578700031, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PARIS (75017)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 371 m² · Variation nette totale : 371 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²371 m²0 m²0 m²0 m²371 m²371 m²
Total0 m²371 m²0 m²0 m²0 m²371 m²371 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
2 pièces2
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée371 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)371 m²
Superficie du terrain793 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite371 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/01/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 juillet 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09404419C1016
  • Code commune INSEE : 94044 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 janvier 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LIMEIL BREVANNES. Les principaux éléments portent sur 3 logements, 371 m², 0 m² et parcelle de 793 m².