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Autorisation d’urbanisme PC n°0691151500015 à LIMAS (69400) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0691151500015). Le projet est situé au 2 RUE DU BAYARD à LIMAS (69400). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 23 novembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 novembre 2015, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 2 138 m². La surface de plancher créée atteint 383 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 389 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 2 RUE DU BAYARD, LIMAS (69400).

Références cadastrales : AB, 307.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES SOURCES (SIREN 752465807, SIRET 75246580700010, APE 41.10A, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ARNAS (69400)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 389 m² · Variation nette totale : 383 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation6 m²383 m²0 m²0 m²0 m²383 m²389 m²
Total6 m²383 m²0 m²0 m²0 m²383 m²389 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée383 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)389 m²
Superficie du terrain2 138 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite389 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/11/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691151500015
  • Code commune INSEE : 69115 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LIMAS (69400). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 383 m², 0 m² et parcelle de 2 138 m².