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Autorisation d’urbanisme PC n°09304515B0004 à LES LILAS (93260) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09304515B0004). Le projet est situé au 14 RUE DE LA PAIX à LES LILAS (93260). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 2 juin 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 juin 2015, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 345 m². La surface de plancher créée atteint 207 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 559 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 14 RUE DE LA PAIX, LES LILAS (93260).

Références cadastrales : E, 152.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : PARIS (75012).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 559 m² · Variation nette totale : 183 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation194 m²207 m²158 m²0 m²0 m²365 m²559 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²158 m²-158 m²-158 m²
Autres locaux non résidentiels182 m²0 m²0 m²24 m²0 m²-24 m²158 m²
Total376 m²207 m²158 m²24 m²158 m²183 m²559 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée207 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)559 m²
Superficie du terrain345 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/06/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09304515B0004
  • Code commune INSEE : 93045 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LES LILAS (93260). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 207 m², 0 m² et parcelle de 345 m².