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Permis de construire à Liesle (25440) - 48 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°02533622N0002 délivré le 2022/06/13 à LIESLE autorise une transformation avec extension pour un programme de 98 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI NOMINOE, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (100 m²). Déposé en hiver 2022, autorisé le 13 juin 2022 par la commune de LIESLE. Implanté 12 12 RUE CHARLES DORNIER, à Liesle (25440), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI NOMINOE.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 504 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 48 m², dont 50 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 98 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

LIESLE compte 555 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 12 12 RUE CHARLES DORNIER, Liesle (25440).

Références cadastrales : 1E, 286.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI NOMINOE (SIREN 799511795, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LIESLE (25440)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 50 m² · Surface après travaux (totale) : 98 m² · Variation nette totale : 48 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation50 m²48 m²50 m²0 m²50 m²48 m²98 m²
Total50 m²48 m²50 m²0 m²50 m²48 m²98 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée48 m²
Surface transformée50 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)98 m²
Superficie du terrain504 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite98 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/06/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 octobre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02533622N0002
  • Code commune INSEE : 25336 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Liesle (25440). Les travaux prévoient la création de 48 m² et des transformations pour 100 m²; la surface après travaux atteint 98 m². Le terrain couvre 504 m².

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