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Autorisation d’urbanisme PC n°04212216M0011 à LEZIGNEUX (42600) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04212216M0011). Le projet est situé au 7 Allee de Fontberland à LEZIGNEUX (42600). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 14 mars 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 mars 2017, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 5 821 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 734 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 734 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 7 Allee de Fontberland, LEZIGNEUX (42600).

Références cadastrales : A, 1232, A, 1233, A, 1247.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : LEZIGNEUX (42600).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 734 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation734 m²0 m²734 m²0 m²734 m²0 m²734 m²
Total734 m²0 m²734 m²0 m²734 m²0 m²734 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
En résidence10
Répartition par taille
1 pièce3
2 pièces6
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée0 m²
Surface transformée734 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)734 m²
Superficie du terrain5 821 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite734 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2017/03/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 novembre 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04212216M0011
  • Code commune INSEE : 42122 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LEZIGNEUX (42600). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 0 m², 734 m² et parcelle de 5 821 m².