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Autorisation d’urbanisme PC n°03014717C0005 à LEZAN (30350) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03014717C0005). Le projet est situé au LA CABANE à LEZAN (30350). Le projet se situe dans le département Gard, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 13 décembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 décembre 2017, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 189 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 189 m².

Localisation du projet

Adresse : LA CABANE, LEZAN (30350).

Références cadastrales : AD, 184, AD, 2115, AD, 2117.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LA CABANE DU TRINQUIER (SIREN 793506379, SIRET 79350637900015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité LEZAN (30350)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 189 m² · Variation nette totale : -189 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation189 m²0 m²189 m²0 m²189 m²0 m²189 m²
Autres locaux non résidentiels189 m²0 m²0 m²189 m²0 m²-189 m²0 m²
Total378 m²0 m²189 m²189 m²189 m²-189 m²189 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée0 m²
Surface transformée189 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)189 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/12/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». L’achèvement a été déclaré le 30 avril 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03014717C0005
  • Code commune INSEE : 30147 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 décembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LEZAN (30350). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 0 m², 189 m² et parcelle de 0 m².