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Autorisation d’urbanisme PC n°00121420H0006 à LEYSSARD (01450) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00121420H0006). Le projet est situé au Rue Rue du Quart d'Amont à LEYSSARD (01450). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 15 avril 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 avril 2021, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 385 m². La surface de plancher créée atteint 189 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 189 m².

Localisation du projet

Adresse : Rue Rue du Quart d'Amont, LEYSSARD (01450).

Références cadastrales : ZA, 115, ZA, 116, ZA, 117.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LEYSSARD (SIREN 210102141, SIRET 21010214100012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité LEYSSARD (01450)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 189 m² · Variation nette totale : -114 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation303 m²189 m²0 m²303 m²0 m²-114 m²189 m²
Total303 m²189 m²0 m²303 m²0 m²-114 m²189 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée189 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée303 m²
Surface après travaux (totale)189 m²
Superficie du terrain385 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite189 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/04/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00121420H0006
  • Code commune INSEE : 01214 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 avril 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LEYSSARD (01450). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 189 m², 0 m² et parcelle de 385 m².