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Permis de construire à Levier (25270) - 169 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°02533424P0005 délivré le 2024/05/13 à Levier autorise une extension de surface pour un programme de 360 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LA FAITIERE, le programme résidentiel autorise la construction de 169 m² sur 1 RUE de Pontarlier. Déposé au printemps 2024, autorisé le 13 mai 2024 par la commune de Levier. Implanté 1 RUE de Pontarlier, à Levier (25270), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LA FAITIERE.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 280 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 169 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 360 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Levier compte 2 287 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 RUE de Pontarlier, Levier (25270).

Références cadastrales : AD, 114.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA FAITIERE (SIREN 978145845, SIRET 97814584500019, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Les Plains-et-Grands-Essarts (25470)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 191 m² · Surface après travaux (totale) : 360 m² · Variation nette totale : 169 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation191 m²169 m²0 m²0 m²0 m²169 m²360 m²
Total191 m²169 m²0 m²0 m²0 m²169 m²360 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée169 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)360 m²
Superficie du terrain280 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite360 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/05/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02533424P0005
  • Code commune INSEE : 25334 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mai 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Levier (25270). Les travaux prévoient la création de 169 m²; la surface après travaux atteint 360 m². Le terrain couvre 280 m².

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