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Autorisation d’urbanisme PC n°02533421P0046 à Levier (25270) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02533421P0046). Le projet est situé au 2 IMP du Carouge à Levier (25270). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 27 décembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 décembre 2021, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 302 m². La surface de plancher créée atteint 10 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 290 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 2 IMP du Carouge, Levier (25270).

Références cadastrales : AD, 163.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

G2BAT (SIREN 890449358, SIRET 89044935800013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Gevresin (25270)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 290 m² · Variation nette totale : 10 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation195 m²10 m²85 m²0 m²0 m²95 m²290 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²85 m²-85 m²-85 m²
Autres locaux non résidentiels85 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²85 m²
Total280 m²10 m²85 m²0 m²85 m²10 m²290 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée10 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)290 m²
Superficie du terrain302 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/12/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 10 juillet 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02533421P0046
  • Code commune INSEE : 25334 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 décembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Levier (25270). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 10 m², 0 m² et parcelle de 302 m².