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Permis de construire à Lespinasse (31150) - 137 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03129323C0017 délivré le 2023/12/04 à LESPINASSE autorise une construction neuve pour un programme de 137 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI FED IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 137 m² sur 60 RUE DES LACS - LOT A. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 4 décembre 2023 par la commune de LESPINASSE. Implanté 60 RUE DES LACS - LOT A, à Lespinasse (31150), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI FED IMMOBILIER.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 958 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 137 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 137 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

LESPINASSE compte 2 915 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 60 RUE DES LACS - LOT A, Lespinasse (31150).

Références cadastrales : AE, 26.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI FED IMMOBILIER (SIREN 881390868, SIRET 88139086800019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LESPINASSE (31150)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 137 m² · Variation nette totale : 137 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²137 m²0 m²0 m²0 m²137 m²137 m²
Total0 m²137 m²0 m²0 m²0 m²137 m²137 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée137 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)137 m²
Superficie du terrain2 958 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite137 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/12/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03129323C0017
  • Code commune INSEE : 31293 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 décembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Lespinasse (31150). Les travaux prévoient la création de 137 m²; la surface après travaux atteint 137 m². Le terrain couvre 2 958 m².

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