Permis de construire à Lespinasse (31150) - 723 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03129323C0013 délivré le 2024/02/09 à LESPINASSE autorise une construction neuve pour un programme de 723 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV LW LES PASSEREAUX, le programme résidentiel autorise la construction de 723 m² sur 13 RUE DU MOULIN. Déposé en été 2023, autorisé le 9 février 2024 par la commune de LESPINASSE. Implanté 13 RUE DU MOULIN, à Lespinasse (31150), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV LW LES PASSEREAUX.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 555 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T1. La création de surface atteint 723 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 723 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
LESPINASSE compte 2 915 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCCV LW LES PASSEREAUX (SIREN 845046523, SIRET 84504652300013, APE 70.10Z, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité GAGNAC SUR GARONNE (31150)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 300 m² · Surface après travaux (totale) : 723 m² · Variation nette totale : 423 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
723 m²
0 m²
0 m²
0 m²
723 m²
723 m²
Autres locaux non résidentiels
300 m²
0 m²
0 m²
300 m²
0 m²
-300 m²
0 m²
Total
300 m²
723 m²
0 m²
300 m²
0 m²
423 m²
723 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
14
Répartition par typologie
En résidence
14
Répartition par taille
1 pièce
4
2 pièces
10
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
14
Surface créée
723 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
723 m²
Superficie du terrain
555 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite723 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 février 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Lespinasse (31150). Les travaux prévoient la création de 723 m² et des démolitions de 300 m²; la surface après travaux atteint 723 m². Le terrain couvre 555 m².
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