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Permis de construire à Lespinasse (31150) - 1 675 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03129316S0036 délivré le 2017/03/10 à LESPINASSE autorise une construction neuve pour un programme de 1 675 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 675 m² sur 11 ROUTE DE LA PLAGE. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 10 mars 2017 par la commune de LESPINASSE. Implanté 11 ROUTE DE LA PLAGE, à Lespinasse (31150), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 24 logements sur une parcelle de 3 788 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 67 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 675 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 675 m². L’ampleur des démolitions est modérée.

LESPINASSE compte 2 915 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 11 ROUTE DE LA PLAGE, Lespinasse (31150).

Références cadastrales : AL, 28.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE (SIREN 690802053, SIRET 69080205300023, APE 68.20A, catégorie juridique 5699, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité TOULOUSE (31007)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 050 m² · Surface après travaux (totale) : 1 675 m² · Variation nette totale : 625 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 675 m²0 m²0 m²0 m²1 675 m²1 675 m²
Autres locaux non résidentiels1 050 m²0 m²0 m²1 050 m²0 m²-1 050 m²0 m²
Total1 050 m²1 675 m²0 m²1 050 m²0 m²625 m²1 675 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces13
4 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée1 675 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 675 m²
Superficie du terrain3 788 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 675 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/03/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 novembre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03129316S0036
  • Code commune INSEE : 31293 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Lespinasse (31150). Les travaux prévoient la création de 1 675 m² et des démolitions de 1 050 m²; la surface après travaux atteint 1 675 m². Le terrain couvre 3 788 m².

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