Permis de construire à Trabonne (25170) - 127 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02533214C0004 délivré le 2014/09/03 à trabonne autorise une construction neuve pour un programme de 127 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par WANI, le programme résidentiel autorise la construction de 127 m² sur RUE de Rougerolle. Déposé en été 2014, autorisé le 3 septembre 2014 par la commune de trabonne. Implanté RUE de Rougerolle, à Trabonne (25170), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Aux grandes fosses.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par WANI.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 684 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 127 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 127 m².
trabonne compte 566 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
WANI (SIREN 534628763, SIRET 53462876300011, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité trabonne (25170)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 127 m² · Variation nette totale : 127 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
127 m²
0 m²
0 m²
0 m²
127 m²
127 m²
Total
0 m²
127 m²
0 m²
0 m²
0 m²
127 m²
127 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
127 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
127 m²
Superficie du terrain
1 684 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite127 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 septembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Trabonne (25170). Les travaux prévoient la création de 127 m²; la surface après travaux atteint 127 m². Le terrain couvre 1 684 m².
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